PLUi Cœur de Puisaye

PLUi Cœur de PuisayeMaurine Schmitt2024-10-16T16:29:06+01:00

Monuments historiques et sites remarquables

Liste des monuments historiques protégés
Arrêtés 7 écluses de Rogny et Mézilles site pittoresque

Arrêtés de périmètres de protection des captages

Beauvoir 1
Bléneau 1 ,2 ,3 ,4
Champignelles 1 ,2 ,3
Dracy 1 ,2 ,3
Lavau 1 ,2 ,3
Leugny 1,2,3
Saint-Fargeau 1,2,3,4,5,6
Saint-Privé 1,2,3
Saint-Martin-des-champs 1,2,3
Tannerre-en-Puisaye 1,2,3

Plans de zonage du réseau de transport électrique de tension

Bléneau
Diges
Lavau
Saint-Fargeau
Saint-Martin-des-champs
Saint-Privé
Valeurs de champs magnétiques d’extrêmement basse fréquence

Arrêtés préfectoraux : Service départemental d'incendie et de secours

Règles de dimensionnement des besoins en eau et aux voies d’accès pour la défense extérieure contre l’incendie dans l’Yonne

La défense contre l’incendie dans les communes du département de l’Yonne

Instruction relative aux règles de dimensionnement des besoins en eau et aux voies d’accès aux bâtiments pour la défense extérieure contre l’incendie dans le département de l’Yonne

Arrêtés préfectoraux : Aléa retrait-gonflement d'argiles

Arrêtés PPRN retrait-gonflement sols argileux
Cartes de l’aléa retrait-gonflement d’argiles

Zonages d'assainissement disponibles

Beauvoir Plan du réseau et du zonage d’assainissement collectif
Bléneau Plan réseau d’assainissement
Champcevrais Carte du zonage d’assainissement
Champignelles Document de zonage d’assainissement
Diges Document de zonage d’assainissement
Fontaines Révision du zonage d’assainissement 1
Fontaines Révision du zonage d’assainissement 2
Lavau Schéma directeur d’assainissement
Mézilles Carte d’aptitude des sols à l’assainissement non collectif
Mézilles Carte du zonage d’assainissement
Mézilles Rapport du zonage d’assainissement
Parly Schéma directeur d’assainissement
Pourrain Schéma directeur d’assainissement 1
Pourrain Schéma directeur d’assainissement 2
Rogny-les-sept-écluses Document de zonage d’assainissement
Saint-Fargeau Dossier de mise en enquête publique
Saint-Fargeau Modification du pluvial
Saint-Fargeau Réseaux secs station d’épuration
Saint-Martin-des-champs Avant-projet général d’assainissement
Tannerre-en-Puisaye Carte du zonage d’assainissement
Villeneuve-les-genêts Carte du zonage d’assainissement

Plans des réseaux disponibles

Beauvoir Plan du réseau et du zonage d’assainissement collectif
Bléneau Plan réseau d’assainissement
Champcevrais Carte du zonage d’assainissement
Champignelles Document de zonage d’assainissement
Diges Document de zonage d’assainissement
Fontaines Révision du zonage d’assainissement 1
Fontaines Révision du zonage d’assainissement 2
Lavau Schéma directeur d’assainissement
Mézilles Carte d’aptitude des sols à l’assainissement non collectif
Mézilles Carte du zonage d’assainissement
Mézilles Rapport du zonage d’assainissement
Parly Schéma directeur d’assainissement
Pourrain Schéma directeur d’assainissement 1
Pourrain Schéma directeur d’assainissement 2
Rogny-les-sept-écluses Document de zonage d’assainissement
Saint-Fargeau Dossier de mise en enquête publique
Saint-Fargeau Modification du pluvial
Saint-Fargeau Réseaux secs station d’épuration
Saint-Martin-des-champs Avant-projet général d’assainissement
Tannerre-en-Puisaye Carte du zonage d’assainissement
Villeneuve-les-genêts Carte du zonage d’assainissement
Beauvoir Extension du réseau de collecte des eaux usées
Information alimentation en eau potable/assainissement

Atlas des zones inondables

Atlas des zones inondables de l’Ouanne
Atlas des zones inondables du Loing

Plus hautes eaux connues

Cartographie des plus hautes eaux connues 1910
Cartographie des plus hautes eaux connues 1955
Prise en compte des AZI et PHEC dans les documents d’urbanisme
Sécheresse et constructions sur sols argileux

Portés à connaissance

PAC
PAC complémentaire

Cadre concertation

Délibération Prescription du PLUI de Cœur de Puisaye
Modalités collaboration Communes-EPCI

Annexes PLUi Coeur de Puisaye

État initial de l’environnement
Atlas communaux
Justifications et évaluation environnementale
Évaluation environnementale
Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement
Annexes au règlement
Bilan de la concertation